La pratique brevets d’AddyHart LLCLe conseil américain au service de l’innovation européenne
LES PROFESSIONNELS DU CABINET

Robert P. Hart

Président et cofondateur · Avocat américain en brevets inscrit auprès de l’USPTO · Génie chimique et génie pétrolier

Robert P. Hart

Robert P. Hart aide les entreprises à protéger et à commercialiser leurs technologies grâce aux procédures de délivrance, à la stratégie de portefeuille, aux licences et au conseil aux entreprises. Avocat américain en brevets inscrit auprès de l’USPTO et cofondateur d’AddyHart, il apporte plus de trente ans d’expérience en cabinet et en entreprise pour accompagner ses clients à chaque étape de leur développement : constitution et premiers financements, commercialisation des produits, opérations stratégiques et défense des droits. 

Robert possède une formation technique pluridisciplinaire en génie chimique et pétrolier, en génie électrique et en informatique. Avant de se consacrer au droit, il a travaillé dans l’industrie pétrolière. Son expérience d’ingénieur lui permet de comprendre les technologies complexes, de communiquer efficacement avec les inventeurs et de traduire les innovations techniques en demandes de brevet et en revendications axées sur les objectifs commerciaux du client. 

Sa pratique des procédures de délivrance couvre le matériel et les logiciels de haute technologie, les systèmes électriques et informatiques, les procédés chimiques et industriels, les technologies pétrolières, les produits de consommation, les articles de sport et les innovations liées aux services. Robert conseille ses clients sur l’identification des inventions, la rédaction des demandes et les procédures de délivrance, le développement de portefeuilles, la liberté d’exploitation et la coordination de la stratégie de propriété intellectuelle avec le développement des produits et l’entrée sur le marché. 

Ses conseils en matière de délivrance s’appuient sur une solide expérience des licences, des opérations technologiques, des contentieux et des recours. Il a négocié des licences de brevets et de technologies, des contrats de fabrication et d’approvisionnement, des coentreprises et des clauses de propriété intellectuelle dans des fusions et acquisitions. Il a également plaidé dans des litiges de brevets et représenté des clients devant le PTAB et le Federal Circuit. Cette expérience lui permet d’apprécier concrètement les effets ultérieurs de la rédaction des demandes et des décisions prises pendant la procédure sur les licences, l’évaluation des droits, l’interprétation des revendications et la défense des droits. 

Robert est particulièrement bien placé pour conseiller les entreprises émergentes et en croissance. Au-delà de la stratégie brevets, il les accompagne dans la constitution de sociétés, la gouvernance, la conformité à la réglementation des valeurs mobilières, le financement, les contrats commerciaux et les acquisitions. Cette vision intégrée lui permet d’aider ses clients à constituer des portefeuilles qui soutiennent non seulement leurs droits exclusifs, mais aussi les investissements, les partenariats, les possibilités de licences et la réussite des opérations de sortie. 

Robert est titulaire de B.S. en génie chimique et en génie pétrolier, d’un J.D. de University of Tulsa, d’un LL.M. en droit de la propriété intellectuelle de The John Marshall Law School et d’un Executive M.B.A. de University of California, Irvine. Il est inscrit auprès de l’USPTO et admis à exercer devant le Federal Circuit et la Cour suprême des États-Unis (U.S. Supreme Court).

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Pratique en matière de brevets

  • Rédaction des demandes et procédures de délivrance

  • Développement du portefeuille

  • Stratégie en matière de brevets

  • Entretiens avec les examinateurs

  • Procédures devant le PTAB

  • Recours devant le Federal Circuit

  • Licences et transactions

Domaines techniques

  • Logiciels

  • Intelligence artificielle

  • Informatique en nuage

  • Dispositifs médicaux

  • Génie électrique

  • Systèmes mécaniques

  • Génie chimique

  • Automatisation industrielle

  • Semi-conducteurs

  • Télécommunications

  • Produits de consommation

  • Technologies pétrolières

Admissions au barreau

  • Texas

  • Illinois

  • District de Columbia

  • U.S. Patent & Trademark Office

Admissions devant les tribunaux

  • U.S. Supreme Court

  • U.S. Court of Appeals for the Federal Circuit

  • U.S. Court of Appeals for the Ninth Circuit

  • U.S. District Court for the District of Columbia

  • U.S. District Court for the Northern District of Illinois

  • U.S. District Court — Oklahoma

  • U.S. District Court for the Eastern District of Texas

  • U.S. District Court for the Western District of Texas

  • Cour suprême de l'Oklahoma

  • Cour suprême de l'Illinois

  • Patent Trial and Appeal Board

  • Trademark Trial and Appeal Board

Formation

  • Executive M.B.A., U.C. Irvine, 2001

  • J.D., University of Tulsa, 1990

  • LL.M. en droit de la propriété intellectuelle, The John Marshall Law School, Chicago, 1996

  • Études de M.S. en génie électrique, University of Illinois, 1996–1999

  • B.S. en génie pétrolier, University of Tulsa, 1986

  • B.S. en génie chimique, O.R.U., 1984

  • Board of Directors Certification, U.C.L.A.